Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBRYLAC
CALCIALIMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4022250
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2023
EMBRYLAC de CALCIALIMENT

Présentation de la marque EMBRYLAC

Déposée le 24 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALCIALIMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EMBRYLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALCIALIMENT domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare - 22690 - PLEUDIHEN-SUR-RANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 355 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque EMBRYLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRYLAC est expirée depuis le 24 juillet 2023.

CALCIALIMENT a également déposé les autres marques suivantes : VEGEPRO , CALCIPACK , NURANI , CALCILAGE , IMMUNOCALCINE , BIFILIN , OXYVITAL , REPROLYSAT , HOMEOCALCINE , CALCILAC


CALCIALIMENT, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de la Gare - 22690 - PLEUDIHEN-SUR-RANCE - France - SIREN 303355473


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; sels de calcium, carbure de calcium, sodium, potassium ; bioxyde de manganèse ; chlorure de magnésium, manganate ; acides minéraux ; sels de fer ; fluor et composés de fluor ; sels d'iode et acide iodique ; acide lactique ; phosphore ; acides pour la conservation du foin et de ses valeurs nutritives ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; produits pour la conservation des produits pharmaceutiques ; enzymes et préparations enzymatiques pour l'industrie alimentaire ; farines à usage industriel ; ferments lactiques pour l'industrie alimentaire ; glucose et gluten pour l'industrie alimentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; suppléments alimentaires minéraux ; compléments alimentaires pour animaux ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires d'albumine ; compléments alimentaires d'enzymes ; magnésie à usage pharmaceutique ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; sels de potassium à usage médical ; compléments de protéine pour animaux.

Substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; aliments pour les animaux ; graines pour l'alimentation animale ; graines [semences], semences ; graines [céréales] ; céréales en grains non travaillés, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; produits de l'élevage ; foin, fourrage, pouture ; fourrages fortifiants ; sel pour le bétail.